
t L'économie sociale ou l'histoire moderne d'une idée ancienne
t Charte européenne de l'économie sociale
t Charte de l'Economie Sociale
- Document de référence du 10 mai 1995 CEGES
t " Un bureau, pour quoi faire ?
" article paru dans Bulletin des Associations, Fondations et Congrégations (n°2 - mars 2004)
t FNDVA " Instruction Régionale"relative aux subventions attribuées pour l'année 2004 au titre de l’expérimentation de déconcentration du FNDVA, en Région Lorraine "Expérimentations et étude"
t FNDVA " Instruction Régionale"relative aux subventions attribuées pour l'année 2004 au titre de l’expérimentation de déconcentration du FNDVA, en Région Lorraine "Actions de formations"
t Modernisation du droit local des associations par la loi n° 2003-709 du 1er août 2003 relave au mécénat, aux associations et fondations